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Marques déposées par la société EARL ROUYER Jean Marie
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CUVÉE DES GENS DU VOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES GENS DU VOYAGE
EARL ROUYER Jean Marie

Numéro de dépôt :
3183614
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
06/09/2012
CUVÉE DES GENS DU VOYAGE de EARL ROUYER Jean Marie

Présentation de la marque CUVÉE DES GENS DU VOYAGE

Déposée le 6 septembre 2002 par la société EARL ROUYER Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVÉE DES GENS DU VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société EARL ROUYER Jean Marie domicilié(e) 3 route de Danery,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 500 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUYER Jean Marie domicilié(e) 3 route de Danery,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France.

La marque CUVÉE DES GENS DU VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES GENS DU VOYAGE est expirée depuis le 6 septembre 2012.

EARL ROUYER Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET


EARL ROUYER Jean Marie - 3 route de Danery,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France - SIREN 413500521


EARL ROUYER Jean Marie - 3 route de Danery,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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